Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs du site https://arijfragrance.com/ sont informés des présentes mentions légales.
1. ÉDITION DU SITE
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://arijfragrance.com/, est édité par :
Jérémy LAHALLE, agissant sous le nom commercial IJL Group.
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise).
Siège social : Rue du général Leclerc, 93110 Rosny-sous-Bois, France.
SIRET : 999 360 043 00015.
Immatriculation : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bobigny sous le numéro 999 360 043.
2. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Jérémy LAHALLE
Contact e-mail : arijfragrances@outlook.com
Contact téléphonique : 06 29 60 05 19
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au :
151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com
4. DISPOSITIONS FISCALES (TVA)
Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les produits vendus sur ce site (Régime de la franchise en base de TVA). Les prix affichés sur le site sont donc entendus nets de taxe.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu présent sur le site https://arijfragrance.com/ (logos, textes, fiches produits, photographies, structure du site) est la propriété exclusive de IJL Group, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Jérémy LAHALLE.
6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client est informé qu'il a la possibilité de recourir, en cas de litige, à une procédure de médiation conventionnelle. [Note : Veuillez insérer ici le nom et le site internet du médiateur de la consommation auquel vous avez souscrit, par exemple : CM2C ou MCP Médiation].
7. CONTACT
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez nous contacter via:
E-mail : arijfragrances@outlook.com